Journalier
Matin
- 09h00 Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- 09h00 Commission de la défense nationale et des forces armées
- 09h00 Commission des affaires étrangères
- 09h00 Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français
- 09h30 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 09h30 Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
- 09h30 Commission des affaires économiques
- 10h00 Evaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants
- 11h00 Commission de la défense nationale et des forces armées
- 11h00 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Après-midi et soirée
- 14h00 Première séance publique (e)
- 14h00 Mission d'information sur le recrutement et la formation du personnel enseignant dans les collèges et lycées publics
- 14h00 Evaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants
- 14h00 Groupe d'études Gens du voyage
- 14h45 Mission d’évaluation pour la loi n° 2019 774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé et pour la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
- 15h00 Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- 15h00 Mission d'information sur le recrutement et la formation du personnel enseignant dans les collèges et lycées publics
- 15h00 Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
-
15h00
MI sur la défense et les territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationale
Réunion prévisionnelle
- 15h00 mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux
- 15h00 Groupe d'études Vigne, vin et œnologie
- 15h30 Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
- 15h30 Mission d’évaluation pour la loi n° 2019 774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé et pour la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
- 16h00 Mission d'information sur le recrutement et la formation du personnel enseignant dans les collèges et lycées publics
- 16h00 mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux
- 16h00 Mission d'information sur l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne
- 16h30 Commission des affaires européennes
- 16h30 Mission d’évaluation pour la loi n° 2019 774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé et pour la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
- 16h30 Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
- 16h45 Commission des affaires étrangères
- 17h00 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- 18h15 Groupe d'études Condition et bien-être des animaux
- 21h00 Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
- 21h30 Deuxième séance publique (e)
- 22h00 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire